aidara

L’alliance politique que viennent de sceller l’Initiative de résurgence du mouvement abolitionniste (IRA) et le parti d’obédience baathiste, Sawab, fait couler beaucoup d’encre. Entre les partisans de l’IRA qui y voient une « clairvoyance politique » et ses détracteurs qui ont signé déjà la mort sociale et politique du leader antiesclavagiste, Birame Dah Abeid, les analyses mêlent sarcasme de mauvais alois, lynchage morbide et coups de poker hasardeux. Les deux partis y voient pour leur part, un marché gagnant-gagnant dans un domaine où la logique perd le plus souvent ses repères.

En 2000, lorsque Messaoud Ould Boulkheïr, défenseur invétéré de l’identité harratine et porte-flambeau de la lutte contre l’esclavage se rallia au parti  « Al Taliaa » d’obédience nassériste pour former l’Alliance Populaire Progressiste (APP) après avoir vu son parti Action pour le Changement (AC) dissous, un tollé s’était élevé pour condamner un tel attelage, les plus pessimistes ne donnant à cette alliance « contre-nature » qu’une courte durée de vie. La suite est connue. Grâce à cet accord, les Nasséristes entrèrent au Parlement, eurent leurs premiers maires et conseillers municipaux et même des ministres. Et Messaoud s’en sortira avec le poste de Président de l’Assemblée nationale, certes par des alliances qui le portèrent de plus en plus vers les tenants du pouvoir, au point de perdre peu à peu sa verve polémique et qu’il s’éloigna de ses idéaux. Mais la politique ayant comme seul objectif la conquête du pouvoir, Messaoud et les Nasséristes étaient parvenu à leurs fins.

Aujourd’hui, l’histoire semble bégayer. Qui eût parié il y a quelques mois, que le mouvement antiesclavagiste IRA, représenté à tort ou à raison comme un mouvement anti-beydane qui cristalliserait l’ensemble des revendications des harratines et des Négro-Africains, scellerait un accord politique avec un parti baathiste, considéré également à tort ou à raison comme l’ennemi juré de ces deux franges. Cet attelage qui n’est pas le premier en matière d’accords ou d’arrangements de nature électoraux entre partenaires en apparence inconciliables, prouvent qu’en matière politique, le résultat compte plus que les sensibilités.

Quid du parti Sawab

Le parti Sawab, créé en 2004, est dépeint par les mouvements Négro-Africains, comme l’un des bras armés du régime de Ould Taya ayant participé aux douloureux évènements constitutifs du « Passif humanitaire« , marqués par les déportations massives et les tueries des années 89-91. Ce que le parti avait démenti dans un communiqué publié en juillet 2007, soulignant que « le passif humanitaire fait partie d’un ensemble de dossiers qui se sont entassés pendant toutes ces années d’exactions et de régimes d’exception, menaçant la survie même de l’Etat, depuis sa création jusqu’à nos jours » ajoutant que « la responsabilité complète de l’Etat, à travers le régime du moment, a toujours été entière dans ses luttes contre ces adversaires réels ou supposés« .

Il faut dire que le « Passif humanitaire » a longtemps servi de marchandises politiques pour les mouvements ou partis négro-africains dans leur recherche d’audiences électorales, sans que ces arguments n’aient pu leur faire rallier la totalité de l’électorat négro-africain.

Aujourd’hui, les enjeux suscités par les élections municipales, régionales, législatives et présidentielles qui pointent du nez courant 2018 et 2019, semblent contraindre les acteurs à des arrangements stratégiques.

Le parti Sawab souffre en effet de manque d’assise populaire. D’où une absence chronique à toutes les consultations électorales auxquelles il a pris part. Le parti ne s’est en effet jamais présenté à une élection présidentielle. Lors des législatives-municipales de 2006-2007, le parti s’était présenté seulement dans 9 Wilayas sur 13 et n’a pu obtenir le moindre député ni le moindre maire. En 2013, le parti Sawab avait refusé les résultats des élections municipales et législatives et demandé la dissolution de la CENI, parce qu’il n’avait pu obtenir le moindre conseiller municipal.

Fort de ce handicap lié à la quasi inexistence d’une base électorale, et de crainte de ne pas engranger le 1% nécessaire qui le prémunirait d’une dissolution prévue par la nouvelle loi sur les partis politiques, le parti Sawab compte ainsi sur la forte mobilisation du mouvement IRA pour parvenir à ses fins. Ainsi, dans l’accord qui vient d’être paraphé, jeudi 31 mai dernier, les deux partis comptent investir ensemble les législatives, les régionales et les municipales, dans l’espoir d’engranger des sièges. En contrepartie, le parti Sawab investira en son nom, le président Birame Dah Abeid, pour la Présidentielle de 2019.

Ce que gagne IRA dans ce marché et ce qu’il risque de perdre

En s’alliant au parti Sawab d’obédience baathiste, le mouvement antiesclavagiste IRA qui souffre d’une non-reconnaissance officielle et qui risque de ne pas pouvoir prendre part aux consultations électorales, trouve un cadre légal pour s’investir dans le champ politique. Ce qui lui permettrait de conquérir des mairies, des conseils régionaux et des sièges de député. Autant de tremplins pour véhiculer son programme de société et faire entendre la cause de ses militants et sympathisants. Son leader, Birame Dah Abeid, pourra ainsi se lancer à la conquête de la Magistrature suprême et bousculer l’ordre des préséances comme il l’avait déjà réussi lors de la Présidentielle de 2014 où il s’était hissé à la deuxième place, derrière le président Mohamed Abdel Aziz.

Cette option stratégique du mouvement IRA fait cependant l’objet d’un tir nourri de la part de ses détracteurs qui voient dans cette aventure, un suicide collectif du mouvement et de son président et un cadeau empoisonné offert au pouvoir. En effet, d’aucuns trouvent que le discours radical du mouvement IRA va s’estomper à travers cette alliance et qu’il court le risque d’un désengagement progressif de son programme derrière les opportunismes politiques. Il est reproché ainsi au mouvement IRA d’avoir sacrifié son idéal droit de l’hommiste sur l’autel des ambitions personnelles de ses dirigeants pour la gloire politique. Ce qui semble être loin d’être confirmé, à la lumière du discours musclé de Birame Dah Abeid, lors de la cérémonie qui a marqué son alliance avec le parti Sawab. Un discours qui a commencé par une provocation, lorsqu’il décida de commencer en français plutôt qu’en arabe, ce qui aurait pu froisser des alliés idéologiquement marqués. Il reconnaît en filigrane le difficile choix d’une alliance dictée par « la complexité de la lutte et la brutalité de l’adversaire« , précisant que ce n’est qu’une « fraction détachée et indépendante de l’ONG IRA » qui est concernée par cet accord et non l’ONG dans son ensemble.

Ce discours pourrait convaincre les militants d’IRA, même si les forces centrifuges vont user de la diabolisation du parti Sawab, pour condamner une telle alliance et cristalliser le ressenti des militants négro-africains du mouvement.

Cheikh Aïdara

Nouadhibou a abrité les 23 et 24 mai 2018 un atelier de formation des acteurs de mise en œuvre de la Loi 2015-031 du 10 septembre 2015 incriminant l’esclavage et réprimant les pratiques esclavagistes. Cette formation initiée par la section Mauritanie du Bureau du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Droits de l’Homme et le Projet Bridge du Bureau International du Travail, en collaboration avec le Ministère de la Justice, le Ministère de la Fonction Publique et le Ministre de l’Intérieur avait regroupé une quarantaine de participants, des procureurs, des juges d’instruction, des officiers de la police judiciaire (gendarmes et policiers), des inspecteurs du travail ainsi que des administrateurs, des élus et des membres de la société civile.

Pendant deux jours, du 23 au 24 mai 2018, Nouadhibou a réuni plusieurs experts du Bureau du Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Droits de l’Homme et ceux du Projet Bridge du BIT, mais aussi des experts du Ministère de la Justice, de l’Intérieur et de la Fonction Publique, magistrats, Officiers de la police judiciaire (OPJ), administrateurs, inspecteurs du travail, élus et membres de la société civile. Cette rencontre avait pour objet d’assurer une mise en œuvre plus efficiente de la Loi 2015-031 du 10 septembre 2015 portant criminalisation de l’esclavage et de ses pratiques, par une formation plus approfondie des acteurs sur le contenu et la portée de cette loi, mais aussi sur leur rôle en tant qu’agents d’exécution et de mise en œuvre.

Une loi presque méconnue par les acteurs

Le besoin de formation des acteurs de mise en œuvre de la Loi 2015-031 résulte d’un sondage qui a révélé une connaissance peu complète de la loi par ceux qui sont censés l’appliquer, magistrats, OPJ, administrateurs territoriaux, élus et membres de la société civile.

Le sondage a porté sur un échantillon de 25 administrateurs, dont 1 Wali, 2 Walis adjoints et 9 Hakems, 46 élus locaux dont 6 députés, 10 autorités judiciaires dont 1 Président de cour criminelle spéciale et 25 autorités sécuritaires. Soit un total de 112 sur 140 personnes visées par le sondage qui a porté sur un total de 45 questions, 13 questions aux autorités administratives, 15 questions aux autorités judiciaires et 17 questions aux élus. Un total de 1684 réponses par « connait » ou « ne connait pas« , ont été données aux questions.

L’interprétation des données a révélé que d’une manière générale, les autorités concernées ne connaissent que partiellement la Loi 2015-031.

Sur la définition de l’esclavage, aucune autorité administrative n’a pu définir de façon exacte l’esclavage et les pratiques esclavagistes. Peu d’entre ces autorités savent que l’esclavage a été hissé au rang de crime contre l’humanité et connaissent les sanctions encourues par les auteurs et complices de pratiques esclavagistes. Aucune des autorités administratives interrogées ne sait à quoi elle s’exposerait lorsqu’elle se rendrait elle-même coupable de pratiques esclavagistes.

Sur la conduite que l’OPJ doit tenir lorsqu’il reçoit une dénonciation de pratiques esclavagistes, 21 gendarmes et policiers ont évoqué la procédure prévue par le Code de procédure pénale et 29 autres ne savent pas à quoi s’en tenir dans un pareil cas. Sur les juridictions instituées, 32 en connaissent la dénomination et le siège, 18 ne savent pas. Sur les droits des victimes, 6 réponses justes mais 44 autres ne savent pas.

Sept juges sur les 10 interviewés ne savent rien de la formation obligatoire prescrite par l’article 20 alinéa 2 de la loi, ce qui dénote d’un défaut de lecture de la loi et d’un défaut de formation sur cette loi. Huit juges sur 10 ne savent pas la définition exacte de l’esclavage et de ses pratiques analogues. Sur les peines encourues, les juges de l’intérieur du pays, contrairement à ceux de Nouakchott, ne savent pas que c’est la double peine qui s’applique à l’auteur de l’infraction d’esclavage (emprisonnement plus amende). Ils ne savent pas qu’en cas d’esclavage, la loi les oblige à procéder à la saisie conservatoire des biens appartenant au présumé auteur de l’acte, pour garantir le droit de la victime.

En conclusion, le sondage a permis de constater que les autorités administratives, les autorités judiciaires et les OPJ ne connaissent pas assez la loi et leur rôle. Idem pour les élus. D’où la nécessité d’une formation de l’ensemble de ses acteurs à la Loi 2015-031.

Droits de l’homme, esclavage et travail forcé

Les participants ont suivi pendant deux jours plusieurs communications. La première sur « Droits de l’Homme et esclavage : concepts et définitions » a permis à M.Déthié Sall, de revenir sur les concepts de base des droits de l’homme, avec un survol historique de cette notion ainsi qu’un passage en revue exhaustif des différents traités et conventions internationaux ratifiés par la Mauritanie, en plus des Dix organes du Traité chargés de veiller à l’application des engagements pris par le pays dans ce domaine.

Il a par la suite défini l’esclavage, « condition d’une personne sur laquelle s’exercent tous les attributs de propriété ou certains d’entre eux« , notamment le droit d’usage (usus), le droit de disposition (abusis) et le droit de jouissance (fructus).

M.Marc Ninerola a présenté pour sa part une communication sur le « Travail forcé et l’esclavage » en faisant le parallèle entre le Convention n°29 de l’OIT de 1930 qui définit en son article 2 le travail forcé comme étant « tout travail ou service exigé d’un individu sous la menace d’une peine quelconque et pour lequel ledit individu ne s’est pas offert de son plein gré » et la loi 2015-031. Il a rappelé dans ce cadre que le Code du Travail de Mauritanie interdit et sanctionne en son article 5 le travail forcé.

M.Déthié Sall est revenu pour présenter les « Mécanismes de protection contre l’esclavage » en mettant en exergue les obligations de la Mauritanie qui, rappelle-t-il, a donné aux traités et conventions ratifiés une force supérieure à ses propres lois (article 20 de la Constitution). Il a aussi évoqué l’Examen Périodique Universel (EPU) qui permet de jauger du degré de respect par les Etat de leurs engagements en matière des droits de l’homme, ainsi que le fonds mis à leur disposition en cas d’incapacité à mettre en œuvre les dits engagements et recommandations.

Les participants ont eu droit également à un exposé exhaustif sur les « Dispositions de la loi 2015-031« , présenté par M.Amadou Abdoul Dia, expert-juriste, qui a mis l’accent sur le rôle, les responsabilités et les obligations des acteurs de mise en œuvre ainsi que les droits des victimes. Il a mis l’accent sur le rôle du juge dans la mise en œuvre de la Loi, mais aussi celui des maires en leur qualité d’agents locaux et d’agents de l’Etat les plus proches des populations. Il a ensuite passé en revue les 3 Chapitres et les 27 articles de la Loi 2015-031, les dispositions générales, les définitions, les sanctions et peines prévues ainsi que les procédures.

Ces communications ont été suivies avec une grande attention par les participants qui ont inter-réagi avec les exposés, par leurs questions et interventions. L’atelier s’est achevé par des recommandations qu’ils ont formulées à la suite des travaux de groupe organisés en la circonstance. Parmi les recommandations-clé, l’organisation d’une vaste campagne de sensibilisation sur la loi, la formation continue sur la loi, la création d’un fonds d’appui pour la prise en charge des victimes et les besoins d’enquête dans des cas d’esclavage.

A rappeler que l’ouverture de cet atelier a été présidé par le Wali adjoint de Dakhlet-Nouadhibou, M.Mohamed Mahmoud El Moustapha, en compagnie du Chargé de mission au Ministère de la Justice, M.Abderrahmane Ould Abdi, en présence du préfet de Nouadhibou, M.Ahmed Ould Abderrahmane et du Maire adjoint Boullaha Ould Alioune. D’autres autorités étaient présentes, comme le Procureur général de la Cour d’Appel de Nouadhibou, le président de la cour criminelle spéciale de Nouadhibou et le Président du Tribunal du Travail de Nouadhibou.

  Cheikh Aïdara   

Le juge Sidi Mohamed Ould Cheina est le nouveau président de la Cour spéciale criminelle chargée de juger les affaires d’esclavage pour la zone Sud.

Installé en France pendant de nombreuses années, il présidait l’Office franco-mauritanien pour la promotion et la défense des droits de l’homme (OFMEPDH) dont le siège était à Paris. Cet organisme avait contribué pendant des décennies à la dénonciation des violations des droits humains en Mauritanie. Certains pensent même qu’il fut l’une des forces de pression qui a poussé à la création de la Commission nationale des droits de l’homme ainsi qu’à la ratification par la Mauritanie du Protocole de création de la Cour africaine des droits de l’homme.

De retour en Mauritanie, M.Sidi Mohamed Ould Cheina intègrera par voie de concours la magistrature. Il sera successivement Procureur de la République de la Wilaya de Nouakchott, Président de la Cour commerciale et administrative, puis Président de la Cour d’Appel de Nouadhibou.

Avant sa dernière nomination, il dirigeait un Pool d’enquêteurs sur les affaires terroristes, une structure dont le bilan a été largement apprécié, aussi bien à l’intérieur du pays qu’à l’étranger.

La Cour criminelle spéciale Zone Sud chargée de juger les affaires d’esclavage qui vient d’être confiée à M.Sidi Mohamed Cheina,  a une large compétence territoriale, puisqu’elle englobe les trois Wilayas de Nouakchott, le Trarza, l’Inchiri, le Tagant, le Brakna et le Gorgol.

La tâche qui attend le juge Sidi Mohamed n’est pas des plus aisés, à l’heure où les antiesclavagistes dénoncent la compromission de certains magistrats dans les affaires d’esclavage qui leur sont soumis.

Cheikh Aidara

Après avoir célébré en grande pompe la Journée internationale de la Sage-femme  le 5 mai 2018, les membres de l’association des Sages-femmes de Mauritanie ont récidivé le 13 et le 14 mai dernier, pour approfondir la réflexion sur la situation de leur profession à travers la synthèse de trois études qui ont porté sur les besoins en formation initiale des acteurs et l’évaluation de la pratique sage-femme.

Les membres de l’association des sages-femmes  de Mauritanie ont organisé dimanche13 et lundi 14 mai 2018 à l’hôtel TFeïla de Nouakchott deux journées de réflexion sur la  « pratique de la profession sage femme« , en partenariat avec le Ministère de la Santé et l’OMS, mais surtout de l’UNFPA qui les appuie dans toutes leurs activités.

Ces journées ont été marquées par le discours d’ouverture prononcé au nom du Directeur des ressources humaines du Ministère de la Santé, par la Directrice de l’Ecole Nationale de la Santé Publique, Dr.Zeynabou Mint Haidy, dans lequel elle a souligné que les recommandations qui seront formulées contribueront sans nul doute à réduire le nombre de décès maternel et infantile ainsi que celui des nouveau-nés, « une priorité pour les autorités nationales » a-t-elle précisé.

Auparavant, la présidente de l’association des sages-femmes de Mauritanie, Mme Vatimetou Mint Moulaye avait déclaré que toute politique ou stratégie visant la lutte contre la mortalité maternelle, infantile ou néo-natale doit impliquer la sage-femme pour accélérer la réduction des taux déjà élevés de ces indicateurs. « Les sages-femmes comptent dans ce cadre sur l’appui du Ministère de la Santé, mais aussi de leurs partenaires » a-t-elle ajouté.

A son tour, Pr.Ahmed Baba Ould Abdel Jelil avait insisté sur la nécessaire complémentarité des efforts, entre tous les professionnels de santé, notamment l’association des gynécologues qu’il représentait lors de ces journées de réflexion et celle des sages-femmes, pour vaincre ensemble le défi persistant de la mortalité maternelle et infanto-juvénile en Mauritanie.

Les sages-femmes ont suivi par la suite plusieurs communications dont une présentation  sur les directives de l’OMS relatives à la prise en charge de la grossesse et du suivi postnatal. Elles se sont scindées ensuite en trois groupes de travail autour de la formation initiale, la formation continue et les ressources humaines.

Des discussions pleines d’enseignements ont animé la plénière au cours de laquelle les groupes ont restitué les résultats de leurs travaux, donnant lieu à des recommandations qui ont été jugées de pertinentes par les participantes.

A noter que les sages-femmes avaient organisé trois jours de consultation prénatale et postnatale, de sensibilisation sur l’espacement des naissances, d’animations de séances éducatives et de distributions gratuites de médicaments. Ces journées portes-ouvertes qui ont eu lieu entre le 8 et le 10 mai 2018, se sont déroulées dans les centres de  santé de Kissal à El Mina, de Sebkha et d’Arafat, siège de l’association. Elles ont profité à des centaines de femmes et d’enfants.

Cheikh Aïdara