aidara

Jusque-là, la terre appartient aux hommes et les femmes n’ont qu’un faible accès à la propriété foncière et domaniale, tout au long de la Vallée du Fleuve Sénégal. Une injustice que les femmes ont toujours dénoncé, d’où l’importance de la mission que le Fonadh, l’Union européenne et le Ministère de la Femme viennent d’organiser du 27 février au 7 mars 2018 dans les régions du Brakna et du Gorgol dans le but d’expliquer aux femmes les procédures d’accès à la terre et les techniques de leur mise en valeur.

Le Forum  des Organisations Nationales  des Droits de l’Homme (FONADH) en partenariat avec Oxfam, l’Union Européenne et en collaboration avec  le Ministère de l’Action Sociale de l’Enfance et de la Femme(MASEF) a  choisi la première semaine du mois de mars 2018 pour mener à l’endroit des femmes de l’intérieur du pays une campagne d’information, de sensibilisation et de vulgarisation sur les procédures d’obtention de titres fonciers.

Ainsi les communes de Thétiane, Djéol, Guiray, Silla, Woloum, Néré Walo, Aéré M’Bar, Médine, Niabina et Garlol, relevant des wilayas du Brakna et du Gorgol ont été visitées.

Ces  localités à vocation agrosylvopastorales se caractérisent par la bravoure des femmes, fortement engagées dans les travaux champêtres, bien que ces dernières années  soient  marquées  par une faible pluviométrie, rendant les récoltes quasi inexistantes  et le couvert végétal peu fourni pour la survie du bétail et des habitants.

Durant le déplacement de la délégation dans les différentes localités, des causeries, des débats  et plusieurs réunions ont été organisés avec les femmes regroupées  en associations villageoises, en coopératives et  en groupement d’intérêt économique (GIE) par des facilitateurs-genre du FONADH,  sous la conduite de Mme Coumba Diop, Coordinatrice du projet.

L’objectif visé dans cette mission était de rencontrer, entre le 28 Février et le 7 Mars 2018, toutes les sensibilités de la société civile, en particulier les femmes, pour leur apprendre les procédures pour l’accès à la propriété foncière et les méthodes de mise en valeur des terres de culture.

La mission a  également fait un  plaidoyer auprès des services déconcentrés de l’Etat pour la sécurité foncière, l’accès et le contrôle de la terre par les femmes.

Pour clôturer leur tournée,  la mission du FONADH  a choisi la capitale du Gorgol, pour la commémoration de la fête internationales des droits de la femme, en organisant en marge des activités prévues dans le programme de cette journée, une conférence sur le thème «Autonomisation des femmes, Accès des  femmes à la terre » présidée par le Wali du Gorgol.

M.S
Rosso

Au Guidimagha, chaque tronc d’arbre compte plus d’excréments d’animaux que de touffes d’herbes sèches. Preuve d’une forte pression sur les maigres et pauvres pâturages. Des centaines de têtes de chameaux, de vaches et de petits ruminants poussés par des dizaines de familles d’éleveurs, certains provenant des confins de Maghta-Lahjar, d’autres du Gorgol, errent, déboussolés, ne sachant comment terminer une soudure qui s’est déjà installée.

D’habitude, la période de soudure commence au mois de juin, deux mois environ  avant l’hivernage. Même dans ce court délai en attendant les premières gouttes de pluie de fin juillet-août, le monde rural souffre. Que dire d’une soudure qui risque de durer cette année, cinq à six mois, au milieu d’une désolation totale consécutive à un hivernage 2017 fortement déficitaire.

Là, c’est un vieil homme et sa petite famille, poussant des chevaux tannés par la faim. «Je viens de Ouad Lebyadh, près de Gleita (diminutif de Foum Gleita : Ndlr) avec ma famille, poussé par la sécheresse. Sincèrement, je ne sais pas où aller, certainement là où on pourra trouver de la nourriture pour nos animaux » déclare-t-il.

Aux portes de Sélibaby, Tahar Ould Boya et son frère. Deux petites tentes et une quarantaine de vaches ainsi qu’une bonne trentaine de petits ruminants. A leur compagnie, des femmes et des enfants, tous en provenance de Sangrava, Moughataa de Maghta-Lahjar au Brakna.

«Cette année, nous n’avons pu obtenir que 2 sacs de blé des magasins de l’Etat, payés à 3.000 UM l’un, mais le stock s’est épuisés. Nous ne savons pas si l’Etat va alimenter les boutiques Emel pour la vente d’aliments de bétail ou pas, ni quand. Nous avons payé hier deux sacs, sur le marché, à raison de 5.500 UM l’unité. Nous ne pouvons continuer à débourser une telle somme chaque jour. Nous n’en avons pas les moyens.  Pour l’instant, nous faisons tout pour sauver le cheptel d’une mort probable, en l’absence de tout apport des pouvoirs publics. Nous profitons des rares herbes ici, et de l’eau que nous amenons d’un puits pas loin d’ici » affirme Tahar.

«Dans ces conditions, comment exiger des enfants des éleveurs d’aller à l’école, ou des femmes, qu’elles se rapprochent des postes de santé, quand la survie devient la priorité », lance son jeune frère, Mhaimid. Lui et ses sœurs ont été obligés d’interrompre leurs études pour la survie du cheptel.

Cheikh Aidara

Le Juge Bâ Aliou, Président de la Cour spéciale de justice chargée des crimes esclavagistes de la Zone Est qui regroupe les deux Hodhs, l’Assaba et le Guidimagha, a largement expliqué le contenu de la Loi 2015-031 criminalisant les pratiques esclavagistes. C’était au cours d’une communication faite  lors de la Journée nationale de lutte contre l’esclavage et ses séquelles le 6 mars 2018 à Sélibaby, et la veille, le 5 mars, devant les Imams du Guidimagh.

Selon le juge Bâ Aliou, l’esclavage a été aboli pour la première fois en Mauritanie par un décret colonial datant de 1905. En 1981, il fut aboli et en 2007, il est criminalisé. Mais d’après Bâ Aliou, tous ces textes juridiques manquaient de cadres pour leur application, rappelant que la France a aboli l’esclavage en 1848, mais ne l’a criminalisé qu’en 2013 avec la Loi Taubira.

Les bienfaits de la Loi 2015-031

Bâ Aliou de rappeler que la Loi 2007 criminalisant l’esclavage considérait le phénomène comme un simple délit passible de 6 mois à 5 ans d’emprisonnement et soumis aux tribunaux régionaux. Sous cette loi de 2007, souligne-t-il, les cas d’esclavage pouvaient se régler par des transactions pénales et en cas de retrait de la plainte, le dossier était classé sans suite. Cette loi ne permettait pas ainsi de combattre efficacement l’esclavage, a-t-il conclu en substance.

Sous la pression de la société civile, la Mauritanie qui avait ratifié plusieurs conventions internationales, notamment la Convention  supplémentaire relative à l’abolition de l’esclavage, de la traite des esclaves et des institutions et pratiques analogues à l’esclavage du 30 avril 1956, va adopter la Loi 2015-031, modifiant et abrogeant la loi de 2007, explique-t-il.

Cette loi a l’avantage, selon le juge Bâ Aliou, de donner une définition précise, claire et exhaustive de l’esclavage (esclavage domestique, travail forcé, servage, mariage forcé, etc). Elle élève les pratiques esclavagistes en crime, mais surtout en crime contre l’humanité, avec des conséquences juridiques importantes. La première est que la loi rend les crimes esclavagistes imprescriptibles et  deuxièmement, universels. Un crime esclavagiste peut être jugé même après 100 ans, et n’importe quelle juridiction internationale peut la juger si toutes les voies de recours au niveau national ont été épuisées, sans que les victimes ne trouvent réparation.

Troisième conséquence, les sanctions sont aggravées. Elles passent de 5 à 20 ans d’emprisonnement et une amende de 250.000 à 7,5 millions de MRO, sans compter les dommages et intérêts à verser aux victimes (laissés à l’appréciation du juge). Il a cité dans ce cadre une affaire déjà jugée à Néma et où les victimes avaient reçu 6 millions de dommages et intérêts.

Selon lui, la décision du juge, avec la Loi 2015-031, est exécutoire instamment nonobstant appel ou opposition. Autre innovation introduite par la loi, selon le juge Bâ Aliou, dès qu’il y a plainte ou dénonciation d’un cas d’esclavage, l’autorité auprès de laquelle le cas a été transmis doit immédiatement engager les procédures y afférentes sous peine de poursuites pénales pouvant aller jusqu’à 2 ans d’emprisonnement et une amende pouvant aller jusqu’à 1 millions de MRO.

Dès qu’un cas est signalé, le juge doit se déplacer sur les lieux et prendre les mesures conservatoires nécessaires pour préserver le droit des victimes.

La loi, d’après Bâ Aliou, offre la gratuite des frais de justice aux victimes (frais de justice, avocats, etc). La loi permet également à toute ONG des droits de l’homme reconnus d’accompagner et d’assister les victimes. Les associations reconnues d’utilité publique et ayant une existence de plus de 5 ans peuvent ester en justice en se constituant partie civile. Mais elles n’auront pas droit à des dommages et intérêts.

Obstacles à la mise en œuvre de la Loi 2015-031

Le juge a mis cependant en exergue certaines difficultés liées à la mise en œuvre de la Loi 2015-031. La première difficulté est selon lui la rareté des cas qui sont soumis aux trois cours spéciales mises en place. Depuis qu’il préside la Cour spéciale de la Zone Est de Néma, le juge Bâ Aliou déclare n’avoir reçu qu’un seul dossier d’esclavage. Idem pour les Cours spéciales de la Zone Nord et de la Zone Sud, Nouadhibou et Nouakchott, qui n’en ont également reçu chacun qu’un seul.

«Pourquoi, il n’y a que 3 dossiers d’esclavage depuis 2015 sur l’ensemble de la Mauritanie ? Est-ce qu’on a créé des tribunaux et engagé un personnel judiciaire pour rien ? Où sont les associations des droits de l’homme ? » Telles sont les questions que le juge Bâ Aliou a lancé à l’assistance, ajoutant à l’intention de la société civile «remuez-vous, les juges sont là, assis à se tourner les pouces et attendent que vous leur amenez des cas d’esclavage !» C’est un véritable défi qui est lancé aux organisations anti-esclavagistes qui parlent de milliers de victimes de l’esclavage en Mauritanie, selon ses propos.

Il a cependant esquissé quelques entraves qui pourraient expliquer cette rareté de cas soumis aux tribunaux, notamment, l’absence d’habitude chez les Mauritaniens d’ester en justice et les règlements à l’amiable qui se font loin des tribunaux et de la société civile.

Evoquant les difficultés liées au fonctionnement des tribunaux, il a cité l’étendue des territoires couverts par rapport aux moyens dérisoires accordés. «Moi j’ai 4 régions, qui vont du Hodh Chargui au Guidimagha en passant par le Hodh Gharbi et l’Assaba » a-t-il illustré. Se pose aussi selon lui le problème de compétences des procureurs. Dans son cas, il a cité l’exemple d’un fait d’esclavage signalé à Sélibaby, se demandant si cette affaire doit relever de la compétence du Procureur de Sélibaby dans le territoire duquel les faits ont eu lieu ou le Procureur de Néma dont relève la Cour spéciale. Dans la pratique actuelle, dit-il, «c’est le Procureur de Néma, qui ne connaît rien au dossier, qui va défendre un dossier entièrement ficelé par le Procureur de Sélibaby».  Se pose dans ce cadre, dit-il, les problèmes liés au transfert des dossiers qui se fait d’une façon informelle et qui aboutit souvent à des pertes d’une partie du dossier. «Nous avons proposé que le tribunal se déplace sur les lieux du crime esclavagiste, pour que le Procureur qui a diligenté l’enquête puisse défendre son dossier en toute connaissance de cause et pour que les éléments du dossier ne courent le moindre risque de perte. Outre ces deux avantages, l’audience sera ouverte devant les populations du Guidimagha qui ont plus besoin de savoir que les populations de Néma qui ne seraient probablement nullement autant intéressés par des faits qui ont eu lieu dans une autre région» a expliqué le juge Bâ Aliou.

Autre problème, celui lié à la saisie conservatoire des biens, souvent constitués de cheptels. «Qui doit en assurer la garde ? Avec quoi payer les gardiens et assurer l’alimentation du bétail saisi jusqu’au jugement de l’affaire ?» se demande le juge Bâ Aliou qui évoque les moyens dérisoires accordés aux Cours spéciales. Jusqu’en 2016, souligne-t-il, ces cours n’avaient pas de budget propre et puisaient dans le budget de fonctionnement du Ministère de la Justice un montant annuel de 1,5 million MRO pour leur fonctionnement. Aujourd’hui les juges des tribunaux spéciaux disposent de moyens plus importants, souligne Bâ Aliou, citant la possibilité qui leur est désormais conféré de réquisitionner tout véhicule appartenant à l’Etat ou à des particuliers ainsi que la possibilité de réclamer auprès du Trésorier régional tout fonds jugé nécessaire dans l’exécution d’une mission.

En plus des dossiers constitués depuis la loi de 2015, trois au total, les juridictions créées pour les affaires d’esclavage ont hérité d’anciens dossiers tombant sous la loi de 2007. Le nombre de ces dossiers est de 29, selon le juge Bâ Aliou, 11 à Néma, 6 dossiers à Nouakchott et 6 dossiers à Nouadhibou.

La prochaine session pour le jugement d’une affaire pendante devant le tribunal de Néma est fixé fin mars-début avril 2018, selon le juge Bâ Aliou.

Cheikh Aîdara

Le 5 mars 2018, à la veille de la Journée nationale contre l’esclavage, plusieurs centaines d’Imams du Guidimagha issus de toutes les composantes de la région, Maures, Peulhs et une écrasante majorité de Soninkés, ont eu droit à un cours magistral sur la Loi 2015-031 criminalisant l’esclavage, en plus de cours théologiques sur l’Imamat et la Prêche, en particulier la Fatwa émise par les Erudits de Mauritanie. Cette journée a été organisée par l’Association pour le développement intégré du Guidimagha (ADIG) en collaboration avec le Bureau International du Travail (BIT).

En partenariat avec le BIT, l’ONG ADIG a organisé le 5 mars 2018 à Sélibaby, une Journée uniquement réservée aux Imams de mosquée du Guidimagha. Près d’une centaine de participants, dans une région majoritairement peuplée de Soninkés en bute à des défis sociaux énormes liés à la persistance des castes et les privilèges de naissance pour la conduite des prières. Une situation que les classes serviles cherchent aujourd’hui à renverser.

C’est donc dans un contexte tendu, exacerbé par des heurts sociaux qui ont secoué quelques localités du Guidimagha, notamment Dafor et Coumba Ndaw, que la journée du 5 mars a été ouverte par le Wali du Guidimagha, Diallo Oumar Amadou, en présence du Hakem et du Maire de Sélibaby, ainsi que les représentants des autorités sécuritaires.

Contexte du Guidimagha

Ouvrant les travaux, après les discours officiels, le président de l’ONG ADIG, M.Hamada Ould Bneijara a débuté sa communication sur la contextualisation de la table-ronde en lien avec la sensibilité du sujet sur l’esclavage au Guidimagha, en remontant loin dans l’histoire sociopolitique et économique de la Mauritanie, pour aboutir à la coexistence pacifique qui a toujours régné dans la société mauritanienne et son expression égalitaire exprimée par la mosquée, là où toutes les différences sociales s’estompent. «Le Wali ici présent, lorsqu’il se rend à la mosquée pour la prière, peut arriver qu’il prie derrière son planton, ou son garde » a-t-il illustré. Il a mis dans ce cadre l’accent sur le rôle central que joue la mosquée et les Imams dans la prise de conscience sur les vraies valeurs prônées par l’Islam, fraternité, tolérance, égalité de tous devant Allah, ni caste, ni privilège de naissance.

D’ailleurs le verset de la Sourate Al-Houjourat sur la prééminence de la foi sur les considérations sociales a été beaucoup cité par les différents intervenants.

La Fatwa sur l’esclavage

Abordant le sujet, le Dr.Yahya Ould Barar, professeur de lettres à l’Université de Nouakchott va distinguer, lors de sa communication sur la Fatwa interdisant l’esclavage, deux sources qui fondent toute fatwa, à savoir la recherche de l’intérêt général et l’obstruction de toute voie qui mène vers le pêché. Selon lui, l’esclavage qui a existé en Mauritanie, a été unanimement reconnu comme illicite et contraire aux préceptes de l’Islam. Ce dernier ne reconnaît, selon lui, comme mode d’asservissement que celui découlant d’une guerre sainte décrétée par le détenteur d’une forte autorité politique ou religieuse reconnue et exercé sur des prisonniers non musulmans refusant de prononcer la Chahada. Il a rappelé dans ce cadre l’avènement du Prophète Mohamed (PSL) dans une société Koreïcihite profondément esclavagiste. Selon lui, l’Islam a ouvert 19 voies pour l’affranchissement des esclaves, par la Kafara et le rachat notamment, et qu’il n’a ouvert qu’une seule voie licite pour l’esclavage, celle citée plus haut (le Jihad vi Sebili Lah ou guerre sainte). Et même dans ce dernier cas, précise-t-il,  trois choix sont laissés aux musulmans pour traiter les prisonniers mécréants refusant de prononcer la Chahada : être passés par les armes, enseigner aux musulmans l’écriture et la science qu’ils détiennent, ou l’esclavage. «El Asl hiya El houriya » a-t-il dit, autrement, «la primauté, c’est la liberté».

Il a cité dans ce cadre les guerres saintes menées par Cheikh Oumar Foutiyou, ou encore Traoré Touré, soulignant que seuls les esclaves capturés par ces deux hommes sont considérés dans cette région comme des esclaves licites, car découlant de guerres saintes contre des animistes vaincus et refusant la Chehada.

Abordant la réalité de l’esclavage en Mauritanie, Dr.Yahya Ould Barar a cité deux dates : 1981 et la première abolition de l’esclavage sous Haidalla (Chef de l’Etat 1980-1984) et 2015, avec la loi abrogeant et remplaçant la Loi de 2007 sur la criminalisation de l’esclavage. Ces lois,décrétées ont puisé leurs fondements, selon lui, dans trois principes de la Charia.

Le premier principe, l’Intérêt général qui prône l’égalité des citoyens dans une société à la quête de la stabilité, de la cohésion sociale et de l’unité nationale.

Le deuxième principe est le «Sed Ezeria » ou l’obstruction de toute voie menant vers le Haram (La Taghrabou Zina-Ne vous approchez pas de l’adultère). Il n’est pas dit «ne faites pas» mais «ne vous approchez même pas » de tout ce qui peut conduire à l’adultère.

Enfin, troisième principe, le «Tekrime» ou l’honneur rendu par Allah à l’être humain (Laghad Karamna Beni Adama-On a honoré le fils d’Adam –Coran) qui fait de l’homme son Vicaire sur Terre.  Dr.Yahya Ould Barar a souligné que selon le rite Malékite, le corps de l’être humain, quel que soit sa religion ou sa mécréance, devient pur à la mort.

Dans les questions-réponses qui ont suivi la communication, la question qui a été la plus récurrente fut celle liée à l’exclusivité de l’Imamat en milieu Soninké, cette fonction étant l’apanage d’une famille qui la transmet de père en fils en toute exclusivité, même si l’héritier est inculte sur le plan religieux.

En réponse, Dr.Yahya Ould Barar a mis en exergue la difficile mutation de certains faits sociaux, qui demandent du temps pour se résorber, lançant un appel aux médias, à la société civile, aux enseignants, aux érudits, pour qu’ils contribuent tous aux changements des mentalités par la sensibilisation et la communication pour un changement en douceur loin de toute rupture brutale source de crises graves.

Par la suite, les Imams ont été dispatchés dans quatre groupes de travail pour donner des exemples concrets en lien avec chacun des thèmes développés et formuler des recommandations opérationnelles. Celles-ci, après synthèse, ont largement été adoptées par les participants.

Cheikh Aïdara