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Journée nationale de lutte contre l’esclavage : du dysfonctionnement des tribunaux spéciaux chargés des affaires d’esclavage

Au cours de la commémoration de la Journée nationale de lutte contre l’esclavage, célébrée le 6 mars 2017 à Kiffa, sous l’égide de l’Association des Maires de l’Assaba, en collaboration avec le Bureau International du Travail (BIT), le magistrat Bâ Aliou, président de la Cour criminelle spéciale de Néma chargée des affaires d’esclavage, a présenté une brillante communication sur les «Défis de la mise en œuvre de la Loi 2015-031».

Le juge Bâ Aliou lors de sa présentation (Crédit : Aïdara)

Les militants de SOS Esclaves en veulent toujours au président de la Cour criminelle spéciale de Néma chargée des affaires d’esclavage, le juge Bâ Aliou, d’avoir violé dans sa première affaire  les dispositions de la Loi 2015-031 incriminant l’esclavage. Il avait prononcé, selon eux, deux condamnations à 5 ans d’emprisonnement, dont 1 an ferme, contre des personnes reconnues coupables de pratiques esclavagistes.  Or, une telle peine selon eux, est inexistante dans la loi, dont les sanctions prévues s’étalent de 10 à 20 ans, plus une amende de 250.000 à 5 Millions UM.

N’empêche, et de leur propre aveu, le magistrat a été exceptionnel lors de sa communication à l’occasion de la célébration du 6 mars, Journée nationale de lutte contre l’esclavage à Kiffa. Il a en effet soulevé de nombreuses entraves à la mise en œuvre pratique des dispositions de la Loi 2015-031 incriminant l’esclavage et pénalisant les pratiques esclavagistes.

Trois cours spéciales pour les crimes esclavagistes
Dans sa communication, Bâ Aliou a d’abord rappelé qu’il existe trois cours criminelles chargées de juger les affaires d’esclavage en Mauritanie, la Zone Est (les deux Hodhs, l’Assaba, Gorgol et Guidimagha) la Zone Nord (Nouadhibou, Tiris Zemmour, Adrar et Inchiri) et la Zone Centre (les 3 Wilayas de Nouakchott, Brakna, Tagant, Trarza).

Les moyens font défaut
Première difficulté de ces cours, selon lui, le manque de moyens de fonctionnement. Il souligne que lui, en tant que président d’une cour couvrant cinq grandes régions, il ne dispose pas de véhicules. «J’ai demandé à l’Agence Tadamoun de me fournir un Tricycle et j’attends encore la réponse » a-t-il lancé ironique.

Quelle cour d’Appel pour quelle cour criminelle et quel voyage périlleux pour les dossiers judiciaires !
Il a ensuite évoqué les problèmes de territorialité par rapport au découpement judiciaire, car plusieurs cours sont amenées à opérer hors de leur juridiction de compétence. Ce qui amène des difficultés dans la transmission des dossiers entre juges et parquets opérant dans différentes régions. Il se pose ainsi, selon lui, un problème de fonctionnement en cas de recours, entre les cours criminelles et les juridictions d’Appel d’une région à une autre. Là, il a évoqué le mode rocambolesque de transmission de dossiers. Ceux-là sont confiés à des amis, à des chauffeurs, à des connaissances, avec tous les risques de perte ou de détérioration. Il n’existe aucun canal officiel de transmission des dossiers judiciaires d’une région à l’autre.

Des procureurs désignés pour des dossiers qu’ils méconnaissent
Parmi les difficultés de procédures, il cite comme exemple, une affaire d’esclavage découverte au Guidimagha. Cette affaire, dont toutes les enquêtes et l’instruction ont été menées par le juge d’instruction et le parquet de Sélibaby, est dans la majorité des cas confiée, selon lui, à un Procureur d’une autre région pour la défendre devant la cour de Néma, alors qu’il n’a aucune connaissance du dossier.
Il a dans ce cas proposé que le Procureur général près de la Cour d’Appel de Kiffa dont relève tous les autres procureurs des régions situées sous la compétence de la Zone Est et qui a connaissance de l’ensemble des dossiers, par exemple, soit le représentant du Parquet dans les affaires d’esclavage traités par la Cour spéciale de Néma.

Pas d’assistance pratique aux victimes
L’autre difficulté qu’il a soulevée concerne l’assistance judiciaire aux victimes d’esclavage et le silence de la Loi 2015-031 à ce propos. D’abord, selon lui, le Bureau d’aides judiciaires qui doit s’occuper de cet aspect selon la loi, n’existe pas encore. Autre difficulté, celle liée à la saisie conservatoire des biens des présumés auteurs de crimes esclavagistes. Cette saisie, selon lui, est pratiquement impossible, car en général, il s’agit de personnes n’ayant que des biens de sang. «Où conserver le bétail ? Sous la responsabilité de qui ? Qui doit s’occuper de la surveillance et de la nourriture  du troupeau saisi ? Et que faire devant un esclavagiste présumé aussi pauvre que son esclave ? » Autant de mécanismes selon Bâ Aliou où la Loi 2015-031 est silencieuse.  Il a proposé à ce propos la création d’un Fonds national d’indemnisation des victimes de pratiques esclavagistes.

Des victimes mineures sans structure d’accueil
Autre difficulté, celle où la victime est un enfant qu’il faut immédiatement retirer des mains du présumé maître. «Quand je tombe sur un cas pareil, dois-je amenez l’enfant chez moi ? Où est-ce que je dois l’amener ? Rien n’est aussi prévu par la loi dans ce cadre » a-t-il souligné.

De la mobilité des juges
«La loi dit que le juge chargé des affaires esclavagiste doit se rendre immédiatement sur le lieu où un cas présumé d’esclavage est signalé. Si je suis à Néma et que ce crime est signalé au fin fond du Guidimagha, comment pourrais-je m’y rendre immédiatement alors que je ne dispose même  pas d’un véhicule de fonction, à défaut d’un TGV» s’est-il aussi demandé.

Des indemnités au pif
Selon le juge Bâ Aliou, il n’y a aucun mode de calcul pour évaluer les indemnités à verser aux victimes d’esclavage. Il a déclaré que les amendes contenues dans la loi, qui vont de 250.000 à 5 Millions UM vont exclusivement dans les caisses de l’Etat et ne sont nullement destinées aux victimes. Lui, en tant que juge, il déclare n’avoir aucune idée sur les indemnités à verser aux victimes, car la Loi ne lui dit rien dans ce cadre. Il a proposé que l’Inspection du Travail soit impliquée dans ce processus pour le calcul des indemnités liées aux années de servitude.
Le juge Bâ Aliou a aussi proposé qu’une indemnité soit prévue pour les associations des droits de l’homme qui aident les victimes à recouvrer leurs droits. «Ces associations assurent le plus souvent le transport des victimes vers le lieu du jugement ainsi que leur hébergement pendant toute la durée du procès. Parfois, ils engagent des avocats. Il est normal qu’une subvention leur soit accordée pour couvrir leurs frais ou au moins une partie de leurs frais. Or, rien n’est prévue pour ces associations » a encore plaidé le juge.

Une cour unique de justice pour les crimes esclavagistes
En conclusion, Bâ Aliou a proposé, pour contourner toutes les difficultés liées aux procédures dans les affaires d’esclavage, de fondre toutes les cours criminelle spécialisées dans les affaires d’esclavage,  en une seule Cour criminelle nationale, disposant de sa Police judiciaire, de son juge spécial et de son parquet spécial ainsi qu’une seule Cour d’Appel relevant de ses compétences territoriales.

Cheikh Aïdara
Envoyé Spécial à Kiffa


ABA ROLI : le barreau américain prêt à former des maires parajuristes en Assaba

L’Association du Barreau Américain (ABA ROLI) était fortement présente à Kiffa, lors de la célébration de la journée du 6 mars consacrée à la lutte contre l’esclavage et les pratiques esclavagistes. L’Association des Maires de l’Assaba, organisatrice de la journée a profité de la présence de deux représentants d’ABA ROLI pour solliciter une formation de parajuristes pour ses membres nouvellement investis d’une mission, celle de vulgariser et de sensibiliser leurs administrés sur la Loi 2015-031 incriminant l’esclavage.

Une équipe d’ABA ROLI/ Mauritanie en séance de travail dans un camp de rapatriés en Aout
2016 (Crédit photo autorisée)

MM.Axel Etoundi et Oumar Diop, deux membres de l’Association du Barreau Américain (ABA ROLI) ont fait le déplacement de Kiffa pour prendre part à la commémoration de la Journée nationale de lutte contre l’esclavage. C’était le 6 mars dernier, sous la houlette d’ l’Association des Maires de l’Assaba en partenariat avec le Bureau International du Travail (B IT).
A la fin des travaux, le maire de Kiffa qui assure la présidence de l’Association des maires de l’Assaba a sollicité ABA ROLI pour une formation de parajuriste à l’intention des élus locaux. Ces derniers sont en effet appelés à lancer une vaste campagne de formation et de sensibilisation sur la Loi 2015-031 incriminant les pratiques esclavagistes au profit de leurs administrés. Cette requête des maires de l’Assaba rejoint d’ailleurs la démarche de l’association américaine dont la participation à la célébration de la journée nationale contre l’esclavage s’inscrivait dans le renforcement de ses rapports avec les élus locaux que sont les maires.
ABA ROLI travaille depuis 2015 en Mauritanie où elle a soutenu plusieurs réseaux de parajuristes. Elle a appris à travailler avec la société civile sur les questions liées à l’esclavage et à l’état-civil. L’association a notamment soutenu des réseaux à Rosso, Kaédi, Sélibaby, Néma et Boghé. Elle forme les parajuristes communautaires dans la sensibilisation, le recueil de donnés et l’encadrement des citoyens dans tout le processus d’établissement des pièces d’état-civil, devant les autorités locales notamment, pour l’obtention de documents essentiels, comme les décisions judiciaires, les certificats de mariage et les pièces d’identité.
D’une manière plus globale, ABA ROLI travaille depuis plus de 25 ans dans une centaine de pays à travers le monde. Avec ses partenaires, elle œuvre à renforcer les institutions, à soutenir les professionnels du droit,  le respect des droits de l’homme ainsi que la compréhension par le public de la loi et des droits des citoyens.

Cheikh Aïdara
Envoyé Spécial à Kiffa


FC Tevragh-Zeina- Al Merrikh du Soudan 2-2 : La prouesse qui força le respect du public soudanais

Le FC Tevragh-Zeina a donné des sueurs froides à l’équipe championne du Soudan, le mythique club d’Al Merrikh en remontant son retard de deux buts concédés à la première mi-temps dans la dernière moitié du jeu, d’abord par le Brésilien Vidal puis par le jeune Yeli Diarra entré au cours du jeu. Score final 2 buts partout et une qualification du Merrikh pour les phases finales de la Coupe Arabe prévue au Caire en Egypte.

Takhyoullah Denne en manoeuvre au milieu du terrain

C’est une véritable prouesse que les protégés de l’entraîneur Birama Gaye ont réalisé lors du match retour du deuxième tour éliminatoire de la Coupe Arabe qui les a opposés samedi 4 mars dernier à Al Merrikh du Soudan, sur le stade de Omdurman. Il faut dire que FC Tevragh-Zeina avait entamé le match psychologiquement diminué par une défaite concédée au match Aller à Nouakchott emporté par Al Merrikh sur le score de 1 but à 0. Le pénalty de la 92ème minute raté par le capitaine et milieu défensif Takhyoullah Denne qui aurait pu donner à son équipe un précieux match nul reste encore comme une empreinte douloureuse dans le subconscient des supporters.
C’est devant plusieurs milliers de supporters d’Al Merrikh que le FC Tevragh-Zeina a ainsi entamé le match d’une manière fébrile. La défaite du match Aller encore en tête, les coéquipiers de Takhyoullah Denne étaient hors du match lorsque le Nigérian de l’équipe soudanaise, Kilichi ouvrit la marque à la 2ème minute après le coup de sifflet de l’arbitre marocain. Dix-huit minutes plus tard, c’est Bakry qui viendra corser le score en marquant le deuxième but d’Al Merrikh. A ce stade, le match semblai consommé et les supporters Soudanais, habitués à l’humiliation infligée par leur équipe à ses hôtes s’attendaient à un festival de buts. C’est sur ce score que les deux équipes se quitteront pour les oranges. Le temps que les commentateurs soudanais de la chaîne Dreguy  décodent le match à leur manière, glosant sur l’histoire des performances d’Al Merrikh et de ses joueurs, en donnant la mauvaise note à l’équipe mauritanienne, dominée et laminée durant cette première période, selon eux. Bref, une proie facile pour un Merrikh au grand de sa forme.

La pression soudanaise en première période

Mais contrairement aux projections, c’est le FC Tevragh-Zeina qui va déployer tout son panache en prenant en main la seconde manche, dans un sursaut tactique fortement empreinte de la main de Birama Gaye. Connu pour sa stature statique sur sa chaise, l’entraîneur du FC Tevragh-Zeine dérogera à cette règle. C’est un Birama Gaye debout sur la ligne de touche, distribant ses consignes qui donnera cette image inédite que peu de Mauritaniens lui connaissent. Résultat, à la 50ème minute et sur une belle combinaison, Nixon Vidal, le Brésilien des Galactiques de Nouakchott ouvrira le compteur de son équipe. Les Soudanais pris de court, tenteront de réagir, mais le jeune Yéli Diarra, entré en cours de jeu viendra corser l’addition par une belle frappe à l’entrée de la surface de réparation à la 77ème minute, ne laissant aucune chance au portier soudanais, Jemal Salem.

Le Onze de départ de FC Tevragh-Zeina

La circonspection s’empara du public soudanais de Omdurman. La peur avait changé de camp, car il suffisait d’un but supplémentaire au FC Tevragh-Zeina pour la qualification. Ce but qualificatif s’était pourtant offert à la 47ème minute, lorsque Yéli Diarra, seul face au gardien soudanais, vit son lob détourné en corner. La même chance se répétera une deuxième fois lorsqu’à la 80ème minute, le tir cadré d’Ely Cheikh Voulani percuta le poteau gauche des buts soudanais.

Le Onze de départ d’Al Merrikh

C’est dans la douleur et la difficulté que Merrikh a pu tenir les dernières minutes du match pour assurer sa qualification, en concédant le nul sur son terrain devant ses milliers de supporters et face à l’équipe championne de Mauritanie, le FC Tevragh-Zeina.

Cheikh Aidara


Projet «Chantier-Ecole d’entretien routier » d’Aleg : Ces jeunes filles mauritaniennes qui ont brisé les tabous

Elles s’appellent Zeynabou Mint Soueidi, Marième Mint Saleck, Hawa Bâ. Elles font partie des 124 jeunes filles de la promotion de 271 élèves formés en maçonnerie, coffrage, topographie, conduite d’engins lourds et remblayage de routes et gros ouvrages. Cette promotion est la première du projet «Chantier-Ecole d’entretien routier » financé par l’Union européenne et conduit par le Bureau International du Travail (BIT) en collaboration avec le Ministère de l’Equipement et des Transports. Une cérémonie de sortie de la promotion a été organisée mardi 2 mars 2017 au Centre de formation et de perfectionnement professionnel (CFPP) d’Aleg.

Bailleurs, autorités et élèves en photo de famille (Crédit : Aïdara)

«Accroître les opportunités d’insertion professionnelle des jeunes en zone rurale et urbaine par le développement d’une filière de formation professionnelle dans l’entretien routier ». Tel est l’objectif du projet «Chantier-Ecole d’entretien routier » d’Aleg financé par l’Union européenne et mis en oeuvre par le BIT en collaboration avec le le Ministère de l’Equipement et des Transports. Admis sur concours, les 271 jeunes dont 124 filles de la première promotion formés dans les métiers du BTP-route, ont célébré leur sortie mardi 2 mars dernier à Aleg.

«J’ai fait ce métier par passion »

Zeynabou Mint Soueidi affirme avoir déposé son dossier dans la section «Coffrage » et qu’elle a été admise, comme ses autres camarades de la promotion, aux termes d’un concours où beaucoup de jeunes, filles et garçons, avaient postulé. «J’ai choisi le coffrage parce que c’est un métier qui me passionne » a-t-elle affirmé avec assurance. Sur le regard de la société par rapport à son choix, dans un secteur réputé être celui des hommes, elle a déclaré qu’il faut «casser les tabous et montrer qu’aucun secteur de l’emploi ne peut plus être circonscrit seulement aux hommes. Il faut que les jeunes filles investissent le marché du travail dans toutes ses spécialités» a-t-elle martelé.

Marième, Zeynabou, Vatimetou et Hawa (Crédit : Aïdara)

Elèves maçons et coffreurs sur le pont en construction entre Tayba et Goural (Crédit : Aïdara)

C’est avec la même détermination que Marième Mint Saleck, maçon, et Hawa Bâ, remblayeuse, ont exprimé leur joie d’avoir choisi le métier qui les passionne. Hawa Bâ a même appelé les femmes mauritaniennes à explorer toutes les opportunités de travail, en brisant les tabous.

Après deux mois d’études théoriques, les élèves de la promotion ont suivi des stages pratiques. Vatimetou Mint Saleck affirme s’être rendue à Nouakchott où elle a passé dix jours de stages à l’Etablissement national d’entretien routier (ENER). D’autres, parmi ses camarades, ont passé leur stage à Nouadhibou ou à Aleg dans des entreprises du bâtiment.

«Nous avons construit des pistes et des ponts »

Après la cérémonie officielle de remise d’outils et de diplômes aux stagiaires, la délégation conduite par le point focal du BIT en Mauritanie et la représentante de l’Union européenne, s’est rendue sur une piste construite par les élèves. Il s’agit d’un tronçon reliant la route de l’Espoir à l’ancien Institut Supérieur des Métiers du Bâtiment, des Travaux Publics et de l’Urbanisme d’Aleg dite «Ecole des ingénieurs», aujourd’hui rétrocédé à l’Armée. Puis, la délégation s’est rendue sur un autre tronçon construit également par les élèves. Il s’agit de la piste Tayba-Goural avec son pont en stade avancé.

Piste construite manuellement par les élèves (Crédit : Aïdara)
Jeune fille maçon (Crédit : Aïdara)
Marième, formée en coffrage (Crédit : Aïdara)
Aides topographes (Crédit : Aïdara)

Un panneau portant l’effigie des partenaires y est plantée. L’occasion aussi pour Aminata Alassane, l’unique femme parmi les 20 conducteurs engins et major de la promotion, de montrer ses prouesses au volant d’un Caterpillar. Mélangeant le ciment avec dextérité, posant un coffrage ou procédant aux relevés topographiques d’un tronçon à concevoir, les jeunes filles élèves spécialistes en entretien routier ont également montré leur expertise et leur savoir-faire, mais surtout leur endurance physique en bravant la chaleur et l’effort manuel. Alors que l’équipe topographique faisait des levées non loin, les maçons et les coffreurs finissaient un pont stratégique qui permettra de désenclaver des localités bloquées pendant la saison hivernale.

Aminata Alassane au volant de son Caterpillar avec une stagiaire (Crédit : Photo)

La plus grande angoisse reste cependant pour les sortants du projet, l’insertion et l’emploi. «Après tant de mois de privation et de fatigue, on espère que les partenaires et l’Etat ne nous lâcherons pas » ont-ils affirmé, les yeux tristes. Certaines parmi les sortantes comptent ainsi former un Groupement d’Intérêt Economique (GIE) pour gagner des marchés. Avec leurs connaissances, elles comptent prendre des ouvriers et superviser les travaux qui leur seront confiés. «Mais pour cela, il faudra qu’on nous fasse d’abord confiance » a lâché Marième Mint Saleck.
«Nous ne vous lâcherons pas»

Mme Barbara Dequinze, représentante de l’Union Européenne à la cérémonie et Federico Barroeta, Point focal du BIT en Mauritanie, ont tous les deux affirmé, s’adressant aux stagiaires, «nous ne vous lâcherons pas!». C’était lors de leur intervention pendant la cérémonie officielle de sortie.

En effet, Mme Barbara Dequinze avait souligné dans son allocution que les objectifs du 11ème FED donnent la priorité aux infrastructures, rappelant que le tiers des axes routiers en Mauritanie ont été financés par l’Union Européenne. «Après cette formation que vous venez de recevoir, on vous mettra en relation avec les entreprises. Vous devez d’ores et déjà investir le marché de l’emploi et saisir toutes les opportunités» leur a-t-elle conseillé.

Barbara Dequinze remettant du matériel à une stagiaire (Crédit : Aïdara)

Même son de cloche de la part de Federico Barroeta, qui a également interpellé les élèves-sortant en leur assurant que son institution les accompagnera. «Vous avez désormais des compétences et du savoir-faire à prévaloir, lancez-vous ! » leur dira-t-il. «Plusieurs chantiers de route sont prévus dans les prochaines années et c’est à vous de vous imposer sur le marché » a-t-il ajouté, avant de conclure, «il y a 251 jeunes filles et jeunes hommes formés dans l’entretien routier et c’est un modèle qui est appelé à se développer».

Federico Barroeta remettant du matériel à une stagiaire (Crédit : Aïdara)

Un espoir pour les sortants de la promotion, la priorité des embauches dans tous les projets de construction ou d’entretien routier qui seront menés au niveau local, voire au niveau national.

A noter que le Hakem d’Aleg et la représentante du maire, ainsi que le directeur du CFPP d’Aleg qui a abrité la formation, avaient assisté à la cérémonie de sortie de la 1ère promotion du projet «Chantier-Ecole d’entretien routier» d’Aleg.

Cheikh Aïdara
Envoyé Spécial Aleg